Déposée le 20 juin 1996 par la société SA TOUSALON EXPANSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CONFORTIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-31 du 2 août 1996.
Le déposant est la société SA TOUSALON EXPANSION domicilié(e) 8 RUE DE BERRI, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 085 980 159 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUSALON EXPANSION - France.
La marque CONFORTIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631188.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA TOUSALON EXPANSION - 8 RUE DE BERRI, 75008 PARIS - France - SIREN 085980159
TOUSALON EXPANSION - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49
Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits en ces matières, à savoir: appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières textiles; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; figurines (statuettes) en bois, een cire, en plâtre ou en matières plastiques; mobiles (objets pour la décoration); objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastiques piedestaux pour pots à fleurs; rideaux de perles pour la décoration; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques.Anneaux de rideaux; boites en bois ou en matières plastiques cadres à broderie; caillebois non métalliques; cintres pour vêtements; coussins Garnitures de fenêtres (non métalliques); garnitures de lits (non métalliques); garnitures de meubles (non métalliques); garnitures de portes (non métalliques); housses pour vêtements (rangement); huches non métalliques; liteaux (baguettes) d'encadrement; matelas; matelas à air non à usage médical; métiers à broder; oreillers; paillasses; patères de rideaux; plateaux de table; porte-parapluies; portes-revues; portes de meubles; présentoirs; rails pour rideaux; rateliers à fusils, rayonnages; rayons de meubles; revêtements amobibles pour éviers roulettes de meubles (non métalliques); ruban de bois; rubans de paille; stores d'intérieur à lamelle.Tableaux accroche-clés; tablettes de rangement; tiroirs; tresses de paille; tringles de rideaux; tringles de tapis d'escaliers.Publicité et affaires
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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